Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BÉATRICE DE DAMAS R & C DESIGN
Mme de Damas Béatrice

Numéro de dépôt :
3767637
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
20/09/2020
BÉATRICE DE DAMAS R & C DESIGN de de Damas Béatrice

Présentation de la marque BÉATRICE DE DAMAS R & C DESIGN

Déposée le 20 septembre 2010 par madame de Damas Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « BÉATRICE DE DAMAS R & C DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est madame de Damas Béatrice domicilié(e) 14, rue Voltaire - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme de Damas Béatrice domicilié(e) 14, rue Voltaire - 44000 - NANTES - France.

La marque BÉATRICE DE DAMAS R & C DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767637.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BÉATRICE DE DAMAS R & C DESIGN est expirée depuis le 20 septembre 2020.

de Damas Béatrice a également déposé les autres marques suivantes : DESIGNA R & C Design , UR HARP THERAPY , CORPUS CREATI R & C DESIGN , IDÉATOR IDÉATRICE


Mme de Damas Béatrice - 14, rue Voltaire - 44000 - NANTES - France


Mme de Damas Béatrice - 14, rue Voltaire - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 21 avril 2011 - Retrait partiel n°547485 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-21

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Relations publiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art. « Aucun des produits/services précédents n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, notamment sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou des services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises,, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques ».